Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19770938

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres

Sommaire
chemins de fer : réseau corse ;
compagnie des chemins de fer économiques et autres petites compagnies locales
Art 1-3 (tt 343-tt 345) : réseau corse :
réorganisation :
cessation de l’affermage,
projets,
programmes de travaux,
projets d’établissement et aménagement de services routiers,
aménagement et reconstruction de gares
1883-1955
Art 3-10 (tt 345-tt 352) :
. chemins de fer économiques :
textes et conventions les concernant (loi de 1924, conventions de 1922 et 1929)
1887-1953
. lignes et compagnies :
comptes d’exploitation,
réorganisations d’exploitations,
résiliations, révisions,
rachats de contrats de concession,
1883-1964

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales