Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19770937

Ministère : Transport
Direction : Transports terrestres

Sommaire
chemins de fer de Tunisie, du Maroc et d’Algérie ; SNCFA (société nationale des chemins de fer algériens)
Art 1-2 (tt 331,333) : chemins de fer de Tunisie, du Maroc et d’Algérie :
. Tunisie :
chemins de fer, tramways, transports routiers
1945-1956
conditions d’exploitation du réseau des chemins de fer, mission d’étude
1945-1950
conventions du 9 juin 1955 ; rapports sur les chemins de fer et les transports en Tunisie
1956
. Maroc :
compagnie des chemins de fer du Maroc 1926-1951
compagnie des chemins de fer de Tanger a fez
1927-1956
rapports sur la gestion des chemins de fer marocains
1954-1960
. Algérie :
réglementation et textes législatifs relatifs aux chemins de fer algériens ;
conseil supérieur des transports algériens ; conseil consultatif des chemins de fer algériens ;
législation sur les gares routières de voyageurs
1938-1955
Art 3-9 (tt 334-tt 340) : SNCFA (société nationale des chemins de fer algériens) :
. projets, constitution, statuts, conseils d’administration (procès-verbaux), cahiers des charges de la société
1938-1963
. comptes de gestion
1951-1960
. rapports sur la gestion des compagnies
1961
. budgets d’exploitation
1960-1964
. statistiques des chemins de fer algériens
1960-1962
Art 10 (tt 341) : chemins de fer sur route : organisation, exploitation
1947-1957
Art 11 (tt 342) : pistes transsahariennes :
rapports,
procès-verbaux de réunions de diverses instances ;
statistiques
1953-1962

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales