Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19770933

Ministère : Transport
Direction : Transports terrestres

Sommaire
Chemins de fer pendant la guerre 1939-1945
Art 1-2 (tt 283-tt 284) : organisation de la nation en temps de guerre 1923-1940
application de l’article 13 de la convention d’armistice du 22 juin 1940 :
organisation des transports,
régime du personnel SNCF en zone occupée,
conditions d’exploitation
1940-1941
Art 2, 5-6 : (tt 284, tt 287-tt 288) : transports effectué pour les autorités allemandes, fourniture de matériel aux autorités d’occupation,
travaux effectues par la SNCF pour le compte des allemands :
remboursements
1939-1947
Art 3-4, 7 (tt 285-tt 286, tt 289) : VFIL (voies ferrées d’intérêt local) :

 comité d’organisation professionnel des VFIL :
composition,
fonctionnement,
procès-verbaux des séances,
chemins de fer industriels,
entreprises routières,
types de matériel roulant
1940-1948

 reconstitution des exploitations ferroviaires
1939-1944 ;

 bilan des occupations allemande et italienne concernant les réseaux de VFIL :
règlement des frais de transports effectues pour le compte des armées d’occupation par les compagnies de transports (tramways, autobus, métro)
1940-1948
Art 8 (tt 290) : relations avec les forces alliées :
règlement des services et prestations
rendus et fournis par les allies a la SNCF (société nationale des chemins de fer français),
1945-1948

Communicabilité : libre
Nombre d’articles :
Métrage linéaire :
Lieu de conservation : Archives nationales