Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : ports maritimes et fluviaux : voies ferrées des quais, 1862-1974
Fonds de l’inspection générale des services des affaires maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation, les programmes de travaux ...
Répertoire détaillé : Administration centrale : ports maritimes et fluviaux : voies ferrées des quais, 1862-1974 (format pdf - 31.9 ko - 09/02/2016)
Versement 19780169
MINISTERE : TRANPORTS
DIRECTION : INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES
Sommaire
Ports maritimes et fluviaux : voies ferrées des quais
Art 1-46, 54-66 (PM 557-PM 602, PM 610-PM 622) : réglementation (décrets, circulaires, arrêtés), correspondance, cahier des charges, programmes de travaux, travaux eux-mêmes
dossiers généraux, classés par département et par port
1862-1974
Art 47 (PM 603) : plan Marshall
1945-1952
Art 48 (PM 604) : ports fluviaux de raccordement
1908-1939
Art 49-53 (PM 605-PM 609) : circulation sur les voies ferrées des quais : facilités, accidents, cartes de circulation
1944-1973
Art 67-68 (PM 623-PM 624) : tarifs des voies ferrées des quais
1911-1967
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 68
Métrage linéaire : 6.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales