Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : autorisations de travaux aux collectivités locales, inspection générale, 1968-1989
Fonds d’archives de la direction du personnel versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé(site Internet Archives nationales)
Versement n°19930137
MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT ET TRANPORTS
DIRECTION : PERSONNEL
SOUS-DIRECTION : SERVICES ET DECENTRALISATION
Sommaire
Art 1-30 : autorisations de travaux aux collectivités locales et autres organismes, par département, 1980-1985
Art 30-31 : affaires portées à la Cour des comptes, 1971-1979
Art 31 : inspection de M. Bouzoud à la DDE d’Eure-et-Loir, 1968-1980
Art 32-33 : inspection du compte 489-20 dans les DDE, 1974-1983
Art 34-47 : inspection générale sur la gestion des services extérieurs,
inspection par thème (architecture, urbanisme, transports terrestres, ouvrages d’art, parcs et ateliers)
1979-1984
Art 48 : groupes de travail relatifs aux effectifs : rapport, procès-verbaux de séance, 1971-1989
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 48
Métrage linéaire : 4.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Répertoire détaillé (format pdf - 60.9 ko - 11/02/2016)