Répertoire d’archives d&taille : Administration centrale : transports routiers de marchandises : fixation de la zone courte par département, 1953-1961
publié le 11 décembre 2013 (modifié le 2 septembre 2021)
Fonds d’archives de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la fixation de la zone courte par département des transports routiers de marchandises :.
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19770945
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sommaire
Art 67-73 (TT 518-534) : transports routiers de marchandises
fixation de la zone courte par département
1953-1961
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 7
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales