Sommaire : DDE Alpes-Maritimes : certificats d’urbanisme, lotissements, POS .., 1944-1976 urbanisme 14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire (subdivision de Lagnieu), 1979-1999 urbanisme 14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire, de démolir et certificat d’urbanisme, 1995-1999 urbanisme 14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire (subdivision de Gex), 1984-1998 urbanisme 14 mars 2014