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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contentieux des voies navigables, pour accidents,dommages causés par les inondations …, 1957-1980

Transports

25 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : courrier des services de défense contre les inondations, 1928-1959

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25 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : police des cours d’eau, réglementation et contentieux …., 1895-1982

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25 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers d’appel d’offres pour travaux routiers, sur voies navigables, dans les ports, 1963-1968

Transports

25 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : acquisitions, cessions ou concessions de terrains, aménagement, accidents survenus à des bateaux, 1974-1981

Transports

25 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : travaux de construction et grosses réparations sur les canaux et rivières, 1928-1980

Transports

25 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : schéma directeur des voies navigables, 1982-1985

Transports

25 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : registres de comptabilité budgétaire des voies navigables, 1914-1934

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25 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : voies navigables : décentralisation, .. 1955-1993

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25 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Procédures de classement, groupe d’études relatifs au domaine public des voies navigables, 1960-1990

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25 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE de la Martinique : Plans Hydrobase. Transports. Aérodrome du Lamentin, Personnel … , 1946-1953

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25 novembre 2013

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