Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Commission d’amélioration de l’habitat, 1995-1996
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 21 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers de la commission d’amélioration de l’habitat..
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Commission d’amélioration de l’habitat, 1995-1996 (format pdf - 71 ko - 31/10/2013)
Versement 1085W
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE VILLE ET HABITAT
Bureau : Agence national d’amélioration de l’habitat (ANAH)
Sommaire
Art 1-4 : Commission d’amélioration de l’habitat.
Dates extrêmes : 1995-1996
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 0.40 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain