Ain
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Habitat ancien, 1977-1988
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur l’habitat ancien.
31 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : bâti ancien, 1975-1985
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le bâti ancien.
31 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : opération programmée d’amélioration de l’habitat, 1970-1992
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les opérations programmées d’amélioration de l'habitat.
31 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Habitat Ancien, 1970-1992
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur l'habitat ancien.
31 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Opération programmée de l’amélioration de l’habitat, 1981-1985
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les opérations programmées d’amélioration de l’habitat.
31 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Commission d’amélioration de l’habitat, 1995-1996
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers de la commission d’amélioration de l’habitat..
31 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Opérations programmées d’amélioration de l’habitat, 1992-1997
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les opérations programmées d'amélioration de l'habitat.
31 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : commission Agence nationale d’amélioration de l’habitat, 1998
Fonds de la direction départementale de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers des commissions Agence nationale d'amélioration de l'habitat.
31 octobre 2013