Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : commission Agence nationale d’amélioration de l’habitat, 1998
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 21 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers des commissions Agence nationale d’amélioration de l’habitat.
Répertoire détaillé : DDE Ain : commission Agence nationale d’amélioration de l’habitat, 1998 (format pdf - 71.1 ko - 31/10/2013)
VERSEMENT 1359W
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE VILLE ET HABITAT
Bureau : ANAH
Sommaire
Art 1-2 : Dossiers des commissions Agence nationale d’amélioration de l’habitat (ANAH)
Dates extrêmes : 1998-1998
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain