Répertoire d’archives détaillé : DDE Calvados : certificats d’urbanisme, 1985-1986
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Calvados versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les certificats d’urbanisme.
Répertoire détaillé : DDE Calvados : certificats d’urbanisme, 1985-1986 (format pdf - 590.8 ko - 14/03/2014)
Versement 1643W
Direction : départementale de l’équipement du Calvados
Service : de la construction et de l’habitat
Application des sols
Sommaire
Art 1-71 : certificats d’urbanisme, 1985-1986
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 71
Métrage linéaire : 7.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Calvados