Calvados
Répertoire d’archives détaillé : DDE Calvados : certificats d’urbanisme, 1985-1986
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Calvados versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les certificats d’urbanisme.
Répertoire d’archives détaillé : DDE Calvados : certificats d’urbanisme, 1987-1988
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Calvados versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les certificats d’urbanisme.