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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : activités et fonctionnement de l’usine de retraitement des déchets nucléaires de la Hague, 1978-1988

Basse-Normandie

5 mai 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Centrale nucléaire de Flamanville, 1976-1987

Basse-Normandie

5 mai 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE du Calvados : Ports de Caen – Ouistreham, Port en Bessin, Trouville – Deauville, Grandcamp : travaux, 1775-1997

Basse-Normandie

7 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE du Calvados : lotissements, 1968-1983

Basse-Normandie

28 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Calvados : certificats d’urbanisme, 1987-1988

Basse-Normandie

14 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Calvados : certificats d’urbanisme, 1985-1986

Basse-Normandie

14 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Calvados : Lisieux : ZAC, ZUP, hippodrome, Reconstruction, 1848-1987

Basse-Normandie

20 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Calvados : Plans d’occupation des sols (POS) : enquête publique, approbation, publication, 1938-1992

Basse-Normandie

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : concours des modèles d’habitation pour la Basse-Normandie, 1967

Basse-Normandie

30 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : téléphériques et télésièges de Haute-Savoie ; voies ferrées d’intérêt local Alpes-Maritimes et Calvados, 1898-1967

Basse-Normandie

18 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : viaduc de Calix à Caen, 1964-1974

Basse-Normandie

18 novembre 2013

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