Répertoire d’archives détaillé : Cabinets Pierre Sudreau (1959-1962) et Jacques Maziol (1962-1966), ministres de la construction : Conseil supérieur de la construction, 1945-1964

publié le 8 septembre 2010 (modifié le 27 juillet 2021)

Répertoire détaillé : Cabinets Pierre Sudreau (1959-1962) et Jacques Maziol (1962-1966), ministres de la construction : Conseil supérieur de la construction, 1945-1964 (format pdf - 121.5 ko - 08/09/2010)
Archives nationales

Versement 19770818

Direction : Cabinet

Sommaire
Cabinets Pierre Sudreau, ministre de la construction (1959-1962) et Jacques Maziol (1962-1966), ministre de la construction
Conseil supérieur du ministère de la construction, créé par décret du 9 janvier 1960
Art 1 (CAB 57) : organisation, procès-verbaux des séances plénières, 1960-1963
Art 2-10 (CAB 58-CAB 66) : section aménagement du territoire : procès-verbaux des séances et rapports des groupes, 1960-1963
Art 11-12 (CAB 67-CAB 68) : section logement, urbanisme et construction, sections temporaires : procès-verbaux de séances et rapports, 1945-1963
Art 13-15 (Cab 69-CAB 71) : chrono courrier départ (1960-1964), documentation classée par département (1945-1963)

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 15
Métrage linéaire : 1 (5 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales