Finances
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Ministère de l’Équipement : élaboration du budget , 1999-2004
Fonds de la sous-direction des Affaires financières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les projets de loi de finances.
22 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé:Contrôle financier des ministères chargés de l’Équipement, des Transports, du Tourisme et de l’Environnement, 1970-2002
Fonds du contrôle financier (ministère des Transports) versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la Mission de contrôle de la « Tête Défense, les rapports annuels des contrôleurs financiers.
22 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : comité organisation et méthodes , rationalisation des choix budgétaires, 1947-1979
Fonds de la direction de l'administration générale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le comité organisation et méthodes , rationalisation des choix budgétaires.
21 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : fonds spécial des grands travaux, 1981-1990
Fonds du ministère des finances versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le fonds spécial des grands travaux.
28 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : préparation du budget, gestion des crédits informatiques, 1977-1982
Fonds de la direction du personnel versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la préparation du budget, gestion des crédits informatiques.
28 avril 2014
Répertoire détaillé d’archives : Administration centrale : projets de lois de finances, groupe de travail sur les officiers de port, 1972-1986
Fonds de la direction du personnel versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les projets de lois de finances, groupe de travail sur les officiers de port.
28 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : remboursements aux sociétés navales de dépôts de garanties, budgets Mer, 1953-1980
Fonds de la direction des gens de mer et administration générale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les remboursements aux sociétés navales de dépôts de garanties, budgets Mer.
28 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Commission centrale de contrôle des opérations immobilières, 1940-1965
Fonds du ministère de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la commission centrale de contrôle des opérations immobilières.
28 avril 2014