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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Acquisitions foncières concernant les routes nationales, 1984-1992

Développement durable

5 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Acquisitions foncières concernant les routes nationales, 1978-1992

Développement durable

5 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Autoroutes A42 :, A40, A46, 1987-1992

Développement durable

5 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : voirie communale, 1967-1991

Développement durable

5 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : voies communales, rurales, 1961-1991

Développement durable

5 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Acquisitions foncières concernant les routes départementales, 1971-1994

Développement durable

5 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Acquisitions foncières concernant les routes départementales, 1971-1995

Développement durable

5 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : classement et déclassement de chemins ruraux sur les communes de la subdivision de Belley-Culoz, 1959-1994

Développement durable

5 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Acquisitions foncières concernant l’autoroute A42, 1959-1990

Développement durable

5 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Acquisitions foncières concernant l’autoroute A42, 1981-1988

Développement durable

5 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Acquisitions foncières concernant les routes nationales, 1977-1988

Développement durable

5 novembre 2013

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