Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Acquisitions foncières concernant l’autoroute A42, 1959-1990
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières concernant l’autoroute A42.
Répertoire détaillé : DDE Ain : Acquisitions foncières concernant l’autoroute A42, 1959-1990 (format pdf - 88.6 ko - 05/11/2013)
Versement 492W
Direction : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE ADMINISTRATION GENERALE
Bureau : AFFAIRES JURIDIQUES ET FONCIERES
Sommaire
Art 1-10 : Acquisitions foncières concernant l’autoroute A42
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1959-1990
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 1.00 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain