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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Aménagements routiers concernant le Centre d’études de recherche nucléaire , Désenclavement du Pays de Gex, 1982-1999

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permissions de voirie sur la RN5, RN84, RD984 et RD89, 1950-1977

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Acquisitions foncières, 1972-1989

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Acquisitions foncières, Classement des voies, cartes des communes, 1952-1996

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Route Nationale et Route Départementale : travaux, 1952-1978

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permissions de voirie sur les voies communales, les routes départementales et nationales de la Subdivision de Thoissey, 1960-2003

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Travaux sur divers ouvrages d’art, 1946-1999

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Travaux sur les routes départementales RD2, RD933, RD17, RD51B, 1941-1999

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permissions de voirie sur les routes départementales de la Subdivision de Chatillon-sur-Chalaronne, 1860-2003

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permissions de voirie sur les voies communales de la Subdivision de Chatillon-sur-Chalaronne, 1980-2003

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : affaires contentieuses de la direction des routes et de la circulation routières, 1940-1955

Développement durable

5 novembre 2013

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