Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Acquisitions foncières, 1972-1989
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières,
Répertoire détaillé : DDE Ain : Acquisitions foncières, 1972-1989 (format pdf - 79.3 ko - 06/11/2013)
Versement 907W
Direction : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SUBDIVISION
Bureau : GEX
Sommaire
Art 1-7 : Acquisitions foncières
Communicabilité : libre
Dates extrêmes :1972-1989
Nombre d’articles : 7
Métrage linéaire : 0.70 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain