Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permissions de voirie sur la RN5, RN84, RD984 et RD89, 1950-1977
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permissions de voirie sur la RN5, RN84, RD984 et RD89.
Répertoire détaillé : DDE Ain : Permissions de voirie sur la RN5, RN84, RD984 et RD89, 1950-1977 (format pdf - 71.9 ko - 06/11/2013)
Versement 908W
Direction : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SUBDIVISION
Bureau : GEX
Sommaire
Art 1-3 : Permissions de voirie sur la RN5, RN84, RD984 et RD89.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes :1950-1977
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 0.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain