Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permissions de voirie sur les voies communales, les routes départementales et nationales de la Subdivision de Thoissey, 1960-2003
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permissions de voirie sur les voies communales, les routes départementales et nationales de la Subdivision de Thoissey.
Répertoire détaillé : DDE Ain : Permissions de voirie sur les voies communales, les routes départementales et nationales de la Subdivision de Thoissey, 1960-2003 (format pdf - 85.3 ko - 06/11/2013)
Versement 898W
Direction : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SUBDIVISION
Bureau : THOISSEY
Sommaire
Art 1-56 : Permissions de voirie sur les voies communales, les routes départementales et nationales de la Subdivision de Thoissey
Communicabilité : libre
Dates extrêmes :1960-2003
Nombre d’articles : 56
Métrage linéaire : 5.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain