Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Acquisitions foncières, Classement des voies, cartes des communes, 1952-1996
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières, Classement des voies, cartes des communes.
Répertoire détaillé : DDE Ain : Acquisitions foncières, Classement des voies, cartes des communes, 1952-1996 (format pdf - 75.2 ko - 06/11/2013)
Versement 901W
Direction : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SUBDIVISION
Bureau : THOISSEY
Sommaire
Art 1-4 : Acquisitions foncières.
Art 5 : Classement des voies, cartes des communes.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes :1952-1996
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 0.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain