Côtes-d’Armor
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : modalités d’application des règles générales ou nationales d’urbanisme, 1984-1993
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 9 février 2017)
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : Plans d’occupation des sols (POS), 1965-1990
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 9 février 2017)
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : plans d’urbanisme directeurs (PUD), 1921-1976
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : Commissions d’urbanisme, 1964-1987
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : Plans d’occupation des sols (POS), 1946-1990
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : Plans d’occupation des sols (POS), 1971-1992
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : Commissions d’urbanisme, 1965-1984
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales