Côtes-d’Armor

Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : Commissions d’urbanisme, 1964-1987

Fonds de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales

Bâtiment et ville durables
Bretagne
Côte-d’Armor

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : Commissions d’urbanisme, 1965-1984

Fonds de la direction départementale de l'équipement des Côtes-d'Armor versé aux Archives départementales

Bâtiment et ville durables
Bretagne
Côte-d’Armor

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : modalités d’application des règles générales ou nationales d’urbanisme, 1984-1993

Bâtiment et ville durables
Bretagne
Côte-d’Armor

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : Plans d’occupation des sols (POS), 1965-1990

Bâtiment et ville durables
Bretagne
Côte-d’Armor

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : Plans d’occupation des sols (POS), 1971-1992

Fonds de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales

Bâtiment et ville durables
Bretagne
Côte-d’Armor

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : plans d’urbanisme directeurs (PUD), 1921-1976

Fonds de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales

Bâtiment et ville durables
Bretagne
Côte-d’Armor

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : Plans d’occupation des sols (POS), 1946-1990

Fonds de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales

Bâtiment et ville durables
Bretagne
Côte-d’Armor

7 janvier 2014

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