Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : Commissions d’urbanisme, 1965-1984
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé (format pdf - 76.4 ko - 07/01/2014)
Versement 1084W
Direction : Départementale de l’Équipement des Côtes-d’Armor
Service : Aménagement
Bureau : Secrétariat
Sommaire
Art 1-20 : Commissions d’urbanisme : départementale d’urbanisme (CDU), commissions régionale d’opération immobilière (CROIA), commissions permanentes du permis de construire (CPPC)
Communicabilité : libre
Date extrêmes : 1965-1984
Nombre d’articles : 26
Métrage linéaire : 2.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor