Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : modalités d’application des règles générales ou nationales d’urbanisme, 1984-1993
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 9 février 2017)
Répertoire détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : modalités d’application des règles générales ou nationales d’urbanisme, 1984-1993 (format pdf - 72.8 ko - 07/01/2014)
Versement 1283W
Direction : Départementale de l’Équipement des Côtes-d’Armor
Service : Aménagement
Bureau : Secrétariat
Sommaire
Art 1-2 : modalités d’application des règles générales ou nationales d’urbanisme MARGU MARNU
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1984-1993
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor