Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : Commissions d’urbanisme, 1964-1987

publié le 7 janvier 2014 (modifié le 18 avril 2019)

Fonds de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales

Répertoire détaillé (format pdf - 71.6 ko - 07/01/2014)

Versement 1090W

Direction : Départementale de l’Équipement des Côtes-d’Armor
Service : Aménagement
Bureau : Secrétariat

Sommaire
Art 1-22 : commission départementale des opérations immobilières et d’architecture CDOIA, commission départementale d’hygiène, protection civile

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1964-1987
Nombre d’articles : 22
Métrage linéaire : 2.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor