Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : Commissions d’urbanisme, 1964-1987
Versement 1090W
Direction : Départementale de l’Équipement des Côtes-d’Armor
Service : Aménagement
Bureau : Secrétariat
Sommaire
Art 1-22 : commission départementale des opérations immobilières et d’architecture CDOIA, commission départementale d’hygiène, protection civile
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1964-1987
Nombre d’articles : 22
Métrage linéaire : 2.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dommages de guerre : dossiers (…)
Fonds du Centre national de règlement des dommages de guerre versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers d’indemnisation des (…)
23 juin 2017