Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : Plans d’occupation des sols (POS), 1971-1992
Versement 1278W
Direction : Départementale de l’Équipement des Côtes-d’Armor
Service : Aménagement
Bureau : Secrétariat
Sommaire
Art 1-46 : Plans d’occupation des sols (POS)
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1971-1992
Nombre d’articles : 46
Métrage linéaire : 4.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dommages de guerre : dossiers (…)
Fonds du Centre national de règlement des dommages de guerre versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers d’indemnisation des (…)
23 juin 2017