Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : Plans d’occupation des sols (POS), 1946-1990
Versement 1186W
Direction : Départementale de l’Équipement des Côtes-d’Armor
Service : Aménagement
Bureau : Secrétariat
Sommaire
Art 1-64 : Plans d’occupation des sols (POS)
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1946-1990
Nombre d’articles : 64
Métrage linéaire : 6.40 ml
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor
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