Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : Plans d’occupation des sols (POS), 1946-1990
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé (format pdf - 88.5 ko - 07/01/2014)
Versement 1186W
Direction : Départementale de l’Équipement des Côtes-d’Armor
Service : Aménagement
Bureau : Secrétariat
Sommaire
Art 1-64 : Plans d’occupation des sols (POS)
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1946-1990
Nombre d’articles : 64
Métrage linéaire : 6.40 ml
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor