Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : Plans d’occupation des sols (POS), 1965-1990
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 9 février 2017)
Répertoire détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : Plans d’occupation des sols (POS), 1965-1990 (format pdf - 92.9 ko - 07/01/2014)
Versement 1290W
Direction : Départementale de l’Équipement des Côtes-d’Armor
Service : Aménagement
Bureau : Secrétariat
Sommaire
Art 1-49 : Plans d’occupation des sols (POS)
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1965-1990
Nombre d’articles : 49
Métrage linéaire : 4.90 ml
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor