Contrôle des organismes constructeurs
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : organismes d’habitation à bon marché ou d’habitation à loyer modéré dissous avant 1952, 1896-1958
publié le 29 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les organismes d’habitation à bon marché ou d’habitation à loyer modéré dissous avant (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : organismes d’habitation à bon marché ou d’habitation à loyer modéré dissous avant 1952, 1897-1958
publié le 29 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les organismes d’habitation à bon marché ou d’habitation à loyer modéré dissous avant (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : organismes d’habitation à bon marché ou d’habitation à loyer modéré dissous avant 1952, 1913-1958
publié le 29 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les organismes d’habitation à bon marché ou d’habitation à loyer modéré dissous avant (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : organismes d’habitation à bon marché ou d’HLM d’Algérie et territoire d’outre-mer, 1901-1968
publié le 29 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les organismes d’habitation à bon marché ou d’HLM d’Algérie et territoire (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : organismes d’habitation à bon marché ou d’habitation à loyer modéré dissous avant 1952, 1897-1958
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les organismes d’habitation à bon marché ou d’habitation à loyer modéré dissous avant (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : organismes d’habitation à loyer modéré dissous avant 1966, 1913-1965
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les organismes d’habitation à bon marché ou d’habitation à loyer modéré dissous avant (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : organismes d’habitation à loyer modéré dissous avant 1966, 1896-1965
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les organismes d’habitation à bon marché ou d’habitation à loyer modéré dissous avant (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : organismes d’habitation à bon marché ou d’habitation à loyer modéré dissous avant 1966, 1925-1965
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les organismes d’habitation à bon marché ou d’habitation à loyer modéré dissous avant (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : organismes d’habitation à loyer modéré dissous avant 1966, 1908-1965
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les organismes d’habitation à bon marché ou d’habitation à loyer modéré dissous avant (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : statuts et documents financiers des organismes HLM, 1896-1981
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les statuts et documents financiers des organismes (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : fonctionnement des sociétés d’économie mixte d’HLM, 1953-1984
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le fonctionnement des sociétés d’économie mixte d’HLM.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers financiers et juridiques des organismes constructeurs HLM, 1896-1984
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers financiers et juridiques des organismes constructeurs (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers financiers et juridiques des organismes constructeurs HLM, 1891-1994
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers financiers et juridiques des organismes constructeurs (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers des sociétés d’économie mixte (HLM), 1929-1984
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers des sociétés d’économie mixte (HLM).
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : comptes financiers des organismes HLM , 1970-1980
publié le 23 avril 2014 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des comptes financiers des organismes HLM.