Contrôle des organismes constructeurs
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : organismes d’habitation à bon marché ou d’habitation à loyer modéré dissous avant 1966, (…)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les organismes d’habitation à bon marché ou d’habitation à loyer modéré dissous avant 1966.
31 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : organismes d’habitation à bon marché ou d’HLM d’Algérie et territoire d’outre-mer, (…)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les organismes d'habitation à bon marché ou d'HLM d'Algérie et territoire d'outre-mer.
29 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers des sociétés d’économie mixte (HLM), 1929-1984
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers des sociétés d'économie mixte (HLM).
31 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers financiers et juridiques des organismes constructeurs HLM, 1891-1994
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers financiers et juridiques des organismes constructeurs HLM.
31 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers financiers et juridiques des organismes constructeurs HLM, 1896-1984
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers financiers et juridiques des organismes constructeurs HLM.
31 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : fonctionnement des sociétés d’économie mixte d’HLM, 1953-1984
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le fonctionnement des sociétés d'économie mixte d'HLM.
31 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : statuts et documents financiers des organismes HLM, 1896-1981
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les statuts et documents financiers des organismes HLM.
31 octobre 2013