Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : organismes d’habitation à bon marché ou d’HLM d’Algérie et territoire d’outre-mer, 1901-1968
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les organismes d’habitation à bon marché ou d’HLM d’Algérie et territoire d’outre-mer.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19771106
MINISTERE : RECONSTRUCTION ET LOGEMENT
DIRECTION : CONSTRUCTION
SOUS-DIRECTION : SERVICE HLM ET TRAVAUX D’ETAT
Sommaire
Art 1-32 (C 2644-C 2675) : organismes d’habitation à bon marché (HBM) ou d’habitation à loyer modéré (HLM) d’Algérie et territoire d’outre-mer avant 1968 : statuts des offices publics, sociétés anonymes et sociétés de crédit immobilier, 1901-1968
Art 33-34 (C 2676-C 2677) : Algérie et territoires d’outre-mer : documents comptables isolés et enquête sur l’habitat en Algérie, 1938-1959
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 34
Métrage linéaire : 3.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : organismes d’habitation à bon marché ou d’HLM d’Algérie et territoire d’outre-mer, 1901-1968 (format pdf - 24.6 ko - 17/02/2016)