Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : SNCF : Trafic marchandises, Conventions de transport mixte rail-route avec la société (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la SNCF : trafic marchandises, Conventions de transport mixte rail-route avec la société NOVOTRANS ; transport de matières dangereuses ….
17 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : société "Les routiers réunis", 1932-1967
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le société "Les routiers réunis".
17 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tarifs des transports routiers de marchandises, 1934-1949
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les tarifs des transports routiers de marchandises.
17 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Taxation des transports routiers de marchandises, 1956-1975
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la taxation des transports routiers de marchandises.
16 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports de marchandises : bureaux d’affrètement, 1946-1974
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports de marchandises : bureaux d'affrètement.
16 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports de masse indivisibles, 1947-1971
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports de masse indivisibles.
16 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports internationaux routiers de marchandises ; Jury d’examens pour les (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports internationaux routiers de marchandises ; jury d’examens pour les attestations de capacité.
17 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports routiers : décisions du conseil d’Etat, de tribunaux administratifs et de (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports routiers : décisions du conseil d’Etat, de tribunaux administratifs et de tribunaux d’ordre judiciaire.
17 décembre 2013