Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : entreprises de transport public : dérogations de nationalité pour l’exploitation par (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les entreprises de transport public : dérogations de nationalité pour l'exploitation par des étrangers.
17 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Entreprises de transports de marchandises, 1969-1978
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les entreprises de transports de marchandises.
17 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : étude et négociation des tarifs de transports routiers de marchandises, 1966-1979
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'étude et négociation des tarifs de transports routiers de marchandises.
17 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Etudes et fonctionnement du centre de productivité des transports, 1969-1977
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des études et fonctionnement du centre de productivité des transports.
17 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : règlementation française et communautaire des transports routiers de marchandises, (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la règlementation française et communautaire des transports routiers de marchandises.
17 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tarification, activité des bureaux régionaux de fret ; Voies navigables. Aménagements, (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la tarification, activité des bureaux régionaux de fret ; voies navigables. aménagements, police.
17 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : tarifs des transports de marchandises SNCF, 1931-1955
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les tarifs des transports de marchandises SNCF.
17 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports de marchandises internationaux, 1946-1968
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports de marchandises internationaux.
17 décembre 2013