Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tarification, activité des bureaux régionaux de fret ; Voies navigables. Aménagements, Police, 1947-1975
Répertoire détaillé : site des archives nationales
Versement 19900340
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sommaire
Art 1 : Minutier, 1975.
Art 2-6 : Tarification, activité des bureaux régionaux de fret, flotte publique 1960-1974.
Art 7-13 : Voies navigables. Aménagements, Police, 1947-1974
N. B. Les. Articles 7-13 proviennent de la division M3 dans ses attributions antérieurs à 1975
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 13
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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