Administration centrale
Répertoire d’archives d&taille : Administration centrale : transports routiers de marchandises : fixation de la zone courte par département, (…)
Fonds d'archives de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la fixation de la zone courte par département des transports routiers de marchandises :.
11 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Autorisations communautaires, dossiers d’entreprises de transports, classement (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les autorisations communautaires, dossiers d’entreprises de transports, classement départemental.
16 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Bureaux régionaux de fret ; navigation intérieure, ONN (Office National de la (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les ureaux régionaux de fret ; navigation intérieure, Office National de la Navigation.
16 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Commission Le Vert, chargée d’étudier un plan d’ensemble dans le secteur des (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la commission Le Vert, chargée d’étudier un plan d’ensemble dans le secteur des transports routiers.
11 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Commissionnaires de transports, 1956-1975
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les commissionnaires de transports.
16 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Contrôle des transports routiers, d’affrètement , des feuilles de routes, 1963-1975
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle des transports routiers, d’affrètement , des feuilles de routes.
16 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Convention internationale du 23 novembre 1933 pour les marchandises et les voyageurs (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la convention internationale du 23 novembre 1933 pour les marchandises et les voyageurs …
17 décembre 2013