Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Bureaux régionaux de fret ; navigation intérieure, ONN (Office National de la Navigation), 1925-1975
Répertoire détaillé : site des archives nationales
Versement 19770997
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sommaire
Art 1-66 (TT 1614-1679) : Bureaux régionaux de fret ; navigation intérieure, ONN (Office National de la Navigation), 1925-1975.
Art 1-8 (TT 1614-1621) : Bureaux régionaux de fret : Comptes rendus d’activité et comptables ; Circulaires de la Commission Nationale des Bureaux de Fret (CNBRF) ; PV de conseils d’administration ; dossiers individuels, 1962-1973.
Art 9-65 : Navigation intérieure, ONN (Office National de la Navigation.
Art 9-16 (TT 1622-1629) : Tarifs voie d’eau ; tarification de la compagnie générale de traction sur voies navigables ; publicité des prix à l’intérieur de la CECA (Communauté Européenne du Charbon et de l’Acier) ; refonte de la tarification : Documents ONN (Office National de la Navigation), 1937-1973.
Art 17-21 (TT 1630-1634) : ONN (Office National de la Navigation) : Documents budgétaires, comptes financiers, subventions, lois de finances, 1961-1974.
Art 21, 32-33 (TT 1634, 1645-1646) : Dossiers particuliers : Magasins généraux de Toulouse ; situation hebdomadaire du trafic du parc batellerie ; Assemblées générales de l’union des chargeurs fluviaux de l’est ; association du canal du nord ; transports d’hydrocarbures sur la seine ; port de Dunkerque ; trafic sur la Moselle, 1925-1973.
Art 22-24 (TT 1635-1637) : Commission centrale et commissions régionales des frets et d’exploitation : Nomination des membres, décisions, 1961-1974.
Art 25-26, 36 (TT 1638-1639, 1649) : Législation : Documents sur l’élaboration de la loi du 10 juin 1971, modification du Code fluvial, arrêté de 1942 sur les conditions d’affrètement ; régime de l’importation charbonnière, 1938-1973.
Art 27, 36 (TT 1640, 1649) : Retraits de concessions de traction mécanique sur berge ; reconversion de la traction sur berges de l’est ; tarifs du halage et remorquage, 1941-1972. Art 28-30 (TT 1641-1643) : Contrats au tonnage périmés, 1962-1974.
Art 31 (TT 1644) : Grèves de mai-juin 1973, 1973-1974. Art 34 (TT 1647) : Requêtes et interventions, 1974-1975.
Art 35 (TT 1648) : Journal de la navigation, 1974. Art 38-43 : ONN (Office National de la Navigation) : Conseil d’administration, Comité et sous-comités consultatifs (PV de séances) ; conférence européenne des ministres des Transports, 1961-1975.
Art 44-45 : Statistiques de la navigation intérieure, 1967-1973. Art 46-48 (TT 1659-1661) : Recours d’entreprises devant des juridictions, 1953-1972.
Art 36-37, 49-65 (TT 1649-1650, 1662-1678) : Navigation sur le Rhin : Régime financier ATIC ; réorganisation ; aides financières ; études sur la batellerie ; plan batellerie ; CNFR (Commission de la Navigation Française Rhénane) : Reforme, comité de direction, conseil d’administration, conseil de surveillance (PV) ; commission d’authentification des frets rhénans, 1961-1974.
Art 66 (TT 1679) : Groupements Professionnels Routiers (GPR) : Elections, 1965-1969
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 66
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : vidéo presse-book sur le tramway de (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte une vidéo presse-book sur le tramway de la ville de (…)
5 juillet 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études de l’organisme national de (…)
Fonds de l'organisme national de sécurité routière versé aux Archive nationales. Il comporte des études de l'organisme.
19 janvier 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Fonds de développement économique et (…)
Fonds de la direction des affaires économiques et financières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le fonds de (…)
19 janvier 2016