Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports de marchandises internationaux, 1946-1968

Répertoire détaillé : site des archives nationales

Versement 19890668

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres

Sommaire
Transports internationaux.
Art 1-5 : Dossiers par pays : Conférences, accords, 1946-1968
Art 5 : Affaires générales : Fiscalité pour les carburants, 1962-1965

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

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