Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : SNCF : Trafic marchandises, Conventions de transport mixte rail-route avec la société NOVOTRANS ; Transport de matières dangereuses ….1942-1979
Répertoire détaillé : site des archives nationales
Versement 19800160
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Division : Transports de marchandises
Bureau : Réglementation de l’exploitation, transports internationaux
Sommaire
Art 1-4 (TT 3849-3852) : SNCF (Société Nationale des Chemins de fer Français) : Trafic marchandises : Fermetures de lignes et de gares : Programmes, situations, décisions ministérielles, réclamations, 1966-1977
Art 5-8 (TT 3853-3856) : SNCF (Société Nationale des Chemins de fer Français) : Conventions de transport mixte rail-route avec la société NOVOTRANS, 1942-1970
Art 9-21 (TT 3857-3869) : Transport de matières dangereuses : Canalisations GDF (Gaz De France) et autres, oléoducs, pipelines, 1965-1979
Art 22-23 (TT 3870-3871) : Transporteurs rapatriés d’Outre-mer : Demandes d’attestations, attribution de licences, reclassement, 1971-1976
Art 24-34 (TT 3872-3882) : Autorisations exceptionnelles de transports (classement par région et chronologique), 1975-1978
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 34
Métrage linéaire : 5 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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