Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports de marchandises : bureaux d’affrètement, 1946-1974
Répertoire détaillé : site des archives nationales
Versement 19770991
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sommaire
Art 1-14 : (TT 1531-1544).
Art 1-2 : Circulation routière ; Généralités, correspondance avec les préfets et les parlementaires, 1963-1974.
Art 3-5 : Bureaux régionaux de fret, budget, dossiers par bureaux, 1962-1971.
Art 6-11 : Navigation intérieure ; suppression de certains bureaux d’affrètement, tarifs, documents budgétaires, statistiques, aide à la batellerie, 1946-1974.
Art 12-14 : Bureaux régionaux de fret : Dossiers individuels, comptes rendus d’activités comptables, 1961-1973
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 14
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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