Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Secrétariat général des ministères en charge de l’écologie et du logement, 1988-2016
publié le 18 mai 2018 (modifié le 4 mars 2019)
Fonds du Secrétariat général des ministères chargés de l’écologie, du développement durable, de l’énergie, du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité versé aux Archives (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Les métiers de l’aménagement, 1969-2001
publié le 24 mai 2017
Fonds de la direction générale de l’urbanisme, de l’habitat et de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la gestion de projet de l’ingénierie publique, les éseaux (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Contrôle de gestion, décentralisation, modernisation et vie des services, 1918-2001
publié le 23 mai 2017
Fonds de la direction du personnel et des services versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’organisation des services et de la décentralisation, la modernisation et vie des (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : archives de la direction du personnel et des services, 1942-2001
publié le 23 mai 2017
Fonds de la direction du personnel et des services versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la programmation du budget de la direction, les traitements et prestations familiales (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Gestion prévisionnelle des effectifs du ministère de L’équipement, 1965-2000
publié le 22 mai 2017
Fonds de la direction du personnel et des services versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’application des loi de décentralisation, dossiers de transfert, les effectifs (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers de la mission du patrimoine du ministère concernant les questions historique et muséographique, 1990-2013
publié le 16 février 2016 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la mission du Patrimoine immobilier du ministère de l’Équipement versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les questions historique et (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers de la mission des archives du ministère, 1846-2014
publié le 16 février 2016 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la Mission des Archives publiques du ministère versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la mission.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : épuration à la SNCF en Alsace-Lorraine et à la RATP, 1940-1953
publié le 19 janvier 2016 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction générale des chemins de fer et routes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’épuration à la SNCF en Alsace-Lorraine et à la (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission de révision des marchés, contentieux, 1942-1970
publié le 19 janvier 2016 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction des affaires économiques et internationales versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la commission de révision des marchés, (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : règlement amiable des entreprises de travaux publics et des marchés de fournitures, 1908-1940
publié le 19 janvier 2016 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds du ministère des travaux publics versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le règlement amiable des entreprises de travaux publics et des marchés de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : rationalisation des choix budgétaires : (urbanisme et paysages), 1965-1975
publié le 19 janvier 2016 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction de l’architecture et de l’urbanisme versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur rationalisation des choix budgétaires : (urbanisme et (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : organisation des services de transports en temps de guerre, 1922-1980
publié le 19 janvier 2016 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds du haut fonctionnaire de Défense versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’organisation des services de transports en temps de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Fonds de développement économique et social - programmes d’investissement (transports), 1955-1978
publié le 19 janvier 2016 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction des affaires économiques et financières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le fonds de développement économique et social - programmes d’investissement (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : modernisation, droit et emploi dans l’environnement, DIREN ... 1979-2007
publié le 25 avril 2014 (modifié le 14 février 2020)
Fonds du ministère de l’écologie et du développement durable versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la modernisation, droit et emploi dans l’environnement, DIREN (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers des directeurs généraux d’administration, 1991-2008
publié le 25 avril 2014 (modifié le 24 août 2021)
Fonds du ministère de l’écologie et développement durable versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers des directeurs généraux d’administration.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Groupe de recherches inter-régionales (GERI). 1975-2003
publié le 25 avril 2014 (modifié le 24 août 2021)
Fonds du comité de décentralisation versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du groupe de recherches inter-régionales.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : emplois et environnement, 1990-2004
publié le 25 avril 2014 (modifié le 24 août 2021)
Fonds du ministère de l’écologie et développement durable versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les emplois et environnement.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Directions régionales de l’environnement (DIREN) : réforme, fonctionnement, 1985-2006
publié le 25 avril 2014 (modifié le 24 août 2021)
Fonds du ministère de l’écologie et développement durable versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les directions régionales de l’environnement.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : gestion du personnel d’administration centrale et services déconcentrés, 1983-2003
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds du ministère de l’écologie et développement durable versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la gestion du personnel d’administration centrale et services (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Directions régionales de l’environnement (DIREN) : création, organisation, 1985-2000
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds du ministère de l’écologie et développement durable versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les directions régionales de l’environnement.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politique de recrutement et de formation des agents du ministère, 1976-2001
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction de la personnel et des services versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la politique de recrutement et de formation des agents du (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : accidents de la circulation des véhicules appartenant à l’administration, 1946-1968
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction des affaires financières et administration générale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les accidents de la circulation des véhicules appartenant à (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : circulaires du ministère des travaux publics, 1798-1963
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds du ministère des transports versé aux Archives nationales. Il comporte des circulaires du ministère des travaux publics.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : gestion des personnels d’encadrement, 1961-1986
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction du personnel versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la gestion des personnels d’encadrement.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : régime indemnitaire des personnels, 1961-1987
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction du personnel versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le régime indemnitaire des personnels.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : organisation de l’inspection générale, réglementation et statuts divers, budget …, 1955-1961
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction du personnel versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’organisation de l’inspection générale.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Service des bases aériennes : recrutement, gestion des personnels, textes réglementaires, 1946-1981
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction du personnel versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le service des bases aériennes : recrutement, gestion des personnels, textes (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : organisation du ministère des travaux publics ...., 1843-1985
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds du ministère de l’équipement versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’organisation du ministère des travaux publics ....
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : collection d’arrêtés et de décrets avec plans joints provenant du ministère des transports, 1974-1989
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds du ministère des transports versé aux Archives nationales. Il comporte une collection d’arrêtés et de décrets avec plans joints provenant du ministère des (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : locaux de l’administration des travaux publics, 1874-1966
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction du personnel versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les locaux de l’administration des travaux publics.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers de concours (transports), 1908-1944
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction du personnel versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de concours (transports).
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : organisation du ministère, réunion des commissions, réglementation, 1960-1986
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction de l’administration générale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’organisation du ministère, réunion des commissions, (...)
Répertoire d’archives détaillé- : Administration centrale : Institut géographique national : procès-verbaux de séances du conseil d’administration, budget, 1967-1981
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction du personnel versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’Institut géographique national.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : collections d’arrêtés et décrets provenant du ministère des transports, 1939-1972
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds du ministère des transports versé aux Archives nationales. Il comporte une collections d’arrêtés et décrets provenant du ministère.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : direction générale des transports intérieurs, 1973-1981
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction générale des transports intérieurs versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le fonctionnement de la direction générale.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : courrier parlementaire et réservé (Transports), 1968-1980
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction du personnel versé aux Archives nationales. Il comporte le courrier parlementaire et réservé (Transports).
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : comité organisation et méthodes , rationalisation des choix budgétaires, 1947-1979
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction de l’administration générale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le comité organisation et méthodes , rationalisation des choix (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : enquêtes, rapports, études de différents organismes statistiques du ministère, 1950-1972
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction de l’administration générale versé aux Archives nationales. Il comporte des enquêtes, rapports, études de différents organismes statistiques du (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : affaires contentieuses, 1945-1972
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction de l’administration générale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les affaires contentieuses.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : documentation relative aux travaux publics et au fonctionnement des ponts et chaussées, 1909-1967
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction du personnel et comptabilité versé aux Archives nationales. Il comporte de la documentation relative aux travaux publics et au fonctionnement des ponts et (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contentieux entre la marine marchande et l’architecte travaillant pour elle au sujet de ses honoraires, 1961-1964
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de l’administration générale et gens de mer versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contentieux entre la marine marchande et l’architecte travaillant pour elle au sujet de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : circulaires du ministère des travaux publics, 1942-1947
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds du ministère des travaux publics versé aux Archives nationales. Il comporte des circulaires du ministère.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pièces de caisse, comptabilité de la cantine, allocations de frais de garde, engagement de dépenses, 1973-1977
publié le 25 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds de la direction du personnel versé aux Archives nationales. Il comporte des circulaires du ministère.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Collection d’études et enquêtes statistiques, 1945-1964
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction du bâtiment travaux publics et conjoncture versé aux Archives nationales. Il comporte des études et enquêtes statistiques.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contentieux général, intervention de l’agence judiciaire du trésor, 1947-1950
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction des affaires financières et administration générale « versé » aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les contentieux général, intervention de l’agence judiciaire du (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Regroupement des services publics de la Seine, 1946-1960
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction de l’administration générale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le regroupement des services publics de la (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : projets de cités administratives, expropriations, acquisitions, utilisation, 1945-1962
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction de l’administration générale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les projets de cités administratives, expropriations, acquisitions, (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : construction de cités administratives provisoires, 1944-1963
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction de l’administration générale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la construction de cités administratives provisoires.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : regroupement des services publics, Loire à Yonne, 1947-1963
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction de l’administration générale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le regroupement des services publics, Loire à (...)