Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Secrétariat général des ministères en charge de l’écologie et du logement, 1988-2016
Fonds du Secrétariat général des ministères chargés de l'écologie, du développement durable, de l'énergie, du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité versé aux Archives nationales.
18 mai 2018
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Les métiers de l’aménagement, 1969-2001
Fonds de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la gestion de projet de l'ingénierie publique, les éseaux professionnels.
24 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Contrôle de gestion, décentralisation, modernisation et vie des services, 1918-2001
Fonds de la direction du personnel et des services versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'organisation des services et de la décentralisation, la modernisation et vie des services.
23 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : archives de la direction du personnel et des services, 1942-2001
Fonds de la direction du personnel et des services versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la programmation du budget de la direction, les traitements et prestations familiales des agents en fonction en administration centrale, la gestion des corps et statuts interministériels et ministériels et des catégories.
23 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Gestion prévisionnelle des effectifs du ministère de L’équipement, 1965-2000
Fonds de la direction du personnel et des services versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'application des loi de décentralisation, dossiers de transfert, les effectifs autorisés, dossiers de conception …
22 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers de la mission du patrimoine du ministère concernant les questions historique (…)
Fonds de la mission du Patrimoine immobilier du ministère de l’Équipement versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les questions historique et muséographique.
16 février 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers de la mission des archives du ministère, 1846-2014
Fonds de la Mission des Archives publiques du ministère versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la mission.
16 février 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : épuration à la SNCF en Alsace-Lorraine et à la RATP, 1940-1953
Fonds de la direction générale des chemins de fer et routes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'épuration à la SNCF en Alsace-Lorraine et à la RATP.
19 janvier 2016