Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission de révision des marchés, contentieux, 1942-1970
Fonds de la direction des affaires économiques et internationales versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la commission de révision des marchés, contentieux.
19 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : règlement amiable des entreprises de travaux publics et des marchés de fournitures, (…)
Fonds du ministère des travaux publics versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le règlement amiable des entreprises de travaux publics et des marchés de fournitures.
19 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : rationalisation des choix budgétaires : (urbanisme et paysages), 1965-1975
Fonds de la direction de l'architecture et de l'urbanisme versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur rationalisation des choix budgétaires : (urbanisme et paysages).
19 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : organisation des services de transports en temps de guerre, 1922-1980
Fonds du haut fonctionnaire de Défense versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'organisation des services de transports en temps de guerre.
19 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Fonds de développement économique et social - programmes d’investissement (transports), (…)
Fonds de la direction des affaires économiques et financières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le fonds de développement économique et social - programmes d'investissement (transports).
19 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : modernisation, droit et emploi dans l’environnement, DIREN … 1979-2007
Fonds du ministère de l'écologie et du développement durable versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la modernisation, droit et emploi dans l’environnement, DIREN …
25 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers des directeurs généraux d’administration, 1991-2008
Fonds du ministère de l'écologie et développement durable versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers des directeurs généraux d’administration.
25 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Groupe de recherches inter-régionales (GERI). 1975-2003
Fonds du comité de décentralisation versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du groupe de recherches inter-régionales.
25 avril 2014