Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : travaux neufs et d’entretien sur les voies navigables et dans les ports, 1870-1975
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les travaux neufs et d'entretien sur les voies navigables et dans les ports.
25 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : navigation sur le Rhin et la Moselle, 1950-1978
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la navigation sur le Rhin et la Moselle.
25 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Exploitation des voies navigables, 1785-1978
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'exploitation des voies navigables.
25 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : prises d’eau, renouvellement du parc fluvial, organisation des transports fluviaux, (…)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les prises d'eau, renouvellement du parc fluvial, organisation des transports fluviaux.
25 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Batellerie, gestion domaine public fluvial, 1861-1974
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la batellerie, gestion domaine public fluvial.
25 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Voies navigables : Défense contre les inondations : travaux par département, 1838-1975
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la défense contre les inondations : travaux par département.
25 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : immatriculation et jaugeage, commission centrale du Rhin, batellerie, 1824-1975
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'immatriculation et jaugeage, commission centrale du Rhin, batellerie.
25 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : canaux et rivières : classement et déclassement (Moselle à Yvelines), 1841-1975
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les canaux et rivières : classement et déclassement (Moselle à Yvelines).
25 novembre 2013