Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Batellerie, gestion domaine public fluvial, 1861-1974
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la batellerie, gestion domaine public fluvial.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19770772
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : PORTS MARITIMES ET VOIES NAVIGABLES
SOUS-DIRECTION : EXPLOITATION
Sommaire
Batellerie, gestion domaine public fluvial
Art 1-3 : (VN 523-VN 592) : construction, immatriculation des bateaux (législation) : réglementation et composition du parc de la batellerie, tarifs des transports fluviaux, 1939-1974
Art 4-35 : gestion du domaine public fluvial : travaux d’entretien et d’équipement sur les canaux : approbation technique des projets et financement des travaux, 1885-1966
Art 36-70 : gestion du domaine public fluvial : travaux d’entretien et d’équipement sur les fleuves, rivières, lacs, 1861-1965
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 70
Métrage linéaire : 7.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Batellerie, gestion domaine public fluvial, 1861-1974 (format pdf - 98.3 ko - 26/02/2016)