Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : prises d’eau, renouvellement du parc fluvial, organisation des transports fluviaux, 1724-1977
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les prises d’eau, renouvellement du parc fluvial, organisation des transports fluviaux.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19780056
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : PORTS MARITIMES ET VOIES NAVIGABLES
SOUS-DIRECTION : EXPLOITATION
Sommaire
Art 1-57 : (VN 631-VN 700) : prises d’eau : demandes de concession, aménagement des voies navigables, travaux d’équipement divers (barrages, usines hydroélectriques) (classement par département), 1724-1977
Art 58-63 : reconstitution et renouvellement du parc fluvial : intervention de la société pour la reconstruction et le renouvellement du parc fluvial (conseil d’administration, assemblée générale) , affaires diverses (construction navale et financement), 1944-1976
Art 64-70 : organisation des transports fluviaux dans le cadre de la CEE (Communauté économique européenne) : études, réglementation , affaires internationales , mesures tarifaires , CECA (Communauté européenne pour le charbon et l’acier) (plan Schuman), 1951-1972
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 70
Métrage linéaire : 7.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : prises d’eau, renouvellement du parc fluvial, organisation des transports fluviaux, 1724-1977 (format pdf - 198.8 ko - 26/02/2016)