Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : canaux et rivières : classement et déclassement (Moselle à Yvelines), 1841-1975
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 21 août 2017)
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les canaux et rivières : classement et déclassement (Moselle à Yvelines).
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19770769
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : PORTS MARITIMES ET VOIES NAVIGABLES
SOUS-DIRECTION : EXPLOITATION
Sommaire
Art 1-117 : (VN 298-VN 414) : canaux et rivières : classement et déclassement, délimitation, conservation et gestion du domaine public fluvial et des ports fluviaux, concessions
classement par département (Moselle à Yvelines)
1841-1975
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 117
Métrage linéaire : 11.70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : canaux et rivières : classement et déclassement (Moselle à Yvelines), 1841-1975 (format pdf - 151.6 ko - 26/02/2016)