Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Exploitation des voies navigables, 1785-1978
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19780467
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : PORTS MARITIMES ET VOIES NAVIGABLES
SOUS-DIRECTION : SERVICE DU DOMAINE DE LA PLAISANCE ET DE LA REGLEMENTATION GENERALE
BUREAU : VOIES NAVIGABLES ET DOMAINE PUBLIC FLUVIAL
Sommaire
Exploitation des voies navigables
Art 1-3 : (VN 701-VN 703) : départements d’outre-mer (DOM) : réglementation générale, gestion du domaine public fluvial, concessions d’eau, régime des sources, contentieux, 1948-1977
Art 4-8 : (VN 704-VN 708) : affaires diverses : réglementation de la concession, statistiques, chantiers fluviaux, accords franco-sarrois, navigation de plaisance (bateaux-exposition, bateaux-restaurant), 1933-1977
Art 9-12 : (VN 709-VN 712) : adduction d’eau à Paris et dans la région parisienne : études, protestations, 1785-1965
Art 13-16 : (VN 713-VN 716) : déclassement de cours d’eau : généralités et cas particuliers, 1920-1952
Art 17-32 : (VN 717-VN 732) : aménagement du Rhône : concessions, 1942-1977
Art 33-35 : (VN 733-VN 735) : laboratoire hydraulique de Chatou : bâtiments et fonctionnement, 1943-1969
Art 36-39 : (VN 736-VN 739) : exploitation réglementée des voies maritimes : budget, 1952-1967
Art 40-50 : (VN 740-VN 750) : pilotage et signalisation : réglementation, 1929-1974
Art 51-73 : (VN 751-VN 773) : port autonome de Strasbourg : aménagement, exploitation, budgets et comptes, 1924-1978
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 73
Métrage linéaire : 7.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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