Répertoire détaillé (format pdf - 69.4 ko - 24/04/2014)

Procès-verbaux des commissions et comités, 1977-1992

Versement 1233W

Sommaire
Commission consultative des auxiliaires techniques et administratifs, des auxiliaires routiers
Commission administrative paritaire OPA, des CTPE des ATPE des fonctionnaires départementaux
Comité technique paritaire local CTPL
décembre 1997 à décembre 1985
transfert du personnel au Département
décembre 1987 à novembre 1990

Référence
1233W1-1233W5

Niveau de description
Groupe de cotes

Intitulé
Procès-verbaux des commissions et comités

Dates extrêmes
1977-1992

Noms des principaux producteurs
Direction départementale de l’équipement de la Martinique
Secrétariat général
Personnel et salaires

Importance matérielle
0.50 mètres linéaires (5 articles)

Langue des documents
Français

Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives départementales de la Martinique

Localisation physique
Fort-de-France

Conditions d’accès
librement communicable