Répertoire d’archives détaillé : DDE de la Martinique : gestion du patrimoine immobilier de la DDE, 1997-2003
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de la Martinique versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur la gestion du patrimoine immobilier de la DDE.
Répertoire détaillé : DDE de la Martinique : gestion du patrimoine immobilier de la DDE, 1997-2003 (format pdf - 84.6 ko - 24/04/2014)
VERSEMENT 1462W
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE LA MARTINIQUE
Service : Secrétariat général
Bureau : Logistique Archives Documentation
Sommaire
Art 1-10 : Gestion du patrimoine immobilier de la DDE Martinique (siège et subdivisions) : acquisition de terrain, construction et entretien d’immeubles : titres de propriété, documents cadastraux, conventions, tableaux de gestion du patrimoine immobilier, enquêtes immobilières, inventaire, plans, correspondances (1957-2002)
Dates extrêmes : 1957-2003
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 1.00 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de la Martinique